🐧 Le domaine public est une chance đŸ§

EXTRAITS D’UN ARTICLE DE NEIL JOMUNSI SUR PAGE 42


[…] Dans un article rĂ©cemment paru dans Livres Hebdo, l’avocat et Ă©crivain Emmanuel Pierrat Ă©voque la protection juridique des personnages au titre de la propriĂ©tĂ© intellectuelle
 et je ne vous cache pas que cet article – et avec lui le monde qu’il implique – m’a fait froid dans le dos. […]

Petit rappel : le droit protĂšge une Ɠuvre jusqu’à 70 ans aprĂšs la mort de son auteur. Le droit français distingue les droits moraux des droits patrimoniaux (en somme, l’aspect crĂ©atif/paternitĂ© des possibles exploitations commerciales). Un roman, disons – on va rester dans ce qu’on connait –, n’entrera donc dans le domaine public que 70 ans aprĂšs la mort de son auteur : Ă  ce moment, chacun sera autorisĂ© Ă  en faire ce qu’il veut, le vendre, en faire des dĂ©rivĂ©s, etc, dans la limite du droit moral (qui lui est perpĂ©tuel et inaliĂ©nable). Ce qui veut dire que si l’arriĂšre-arriĂšre-arriĂšre-petit-fils d’Émile Zola estime que cette nouvelle adaptation de Germinal en manga post-apocalyptique avec des dinosaures nuit Ă  l’Ɠuvre originale, il pourra en demander le retrait, la modification ou toute autre forme de compensation qu’une Ă©ventuelle dĂ©cision de justice ordonnerait. Dans la pratique cependant, c’est assez compliquĂ© de prouver le dommage fait Ă  une Ɠuvre originale […].

Mais des petits filous ont trouvĂ© une astuce juridique pour contourner cette libertĂ© : utiliser le droit des marques. C’est ainsi, par exemple, que Conan le Barbare demeure dans une situation juridique floue, en dĂ©pit de la mort de son auteur depuis plus de 70 ans : des sociĂ©tĂ©s d’ayants-droit en ont dĂ©posĂ© la marque. […]

« Le droit des marques possĂšde en effet l’immense intĂ©rĂȘt d’assurer une protection Ă©ternelle, sans risque de domaine public, si les dĂ©pĂŽts sont renouvelĂ©s en temps et en heure. »
ProtĂ©ger un personnage, c’est par exemple s’assurer une manne Ă©ternelle avec les produits dĂ©rivĂ©s[…] . C’est encore s’assurer que personne, y compris l’auteur original, n’utilisera le personnage en question pour publier un livre chez un autre Ă©diteur[…] .

[…]

Quand cette marque est dĂ©posĂ©e – ou quand un contrat d’édition stipulant la cession Ă  l’éditeur des personnages est signĂ© –, ce n’est pas l’auteur qui en bĂ©nĂ©ficie, mais la sociĂ©tĂ© Ă  laquelle ses droits ont Ă©tĂ© transfĂ©rĂ©s. […] C’est embĂȘtant, parce que ce n’est plus seulement notre travail qui ne nous appartient plus : ce sont dĂ©sormais nos idĂ©es.

[… Il y a ] la menace[…] des dĂ©pĂŽts automatisĂ©s combinĂ©s aux algorithmes d’écriture et de crĂ©ation, qui autoriserait potentiellement des sociĂ©tĂ©s d’édition ou de production[…] Ă  utiliser le big data pour dĂ©poser tout ce qui peut l’ĂȘtre […]

Ne plus rien pouvoir Ă©crire, jouer, filmer, sans autorisation. N’avoir plus d’autre choix que de passer en caisse. Ce qui est drĂŽle, c’est que cette « protection » se fait souvent au nom de celle des auteurs[…] .  Dans ce monde, les auteurs n’ont plus aucun autre droit que celui de cĂ©der les leurs Ă  des sociĂ©tĂ©s tierces. Et ce sont ces sociĂ©tĂ©s qui en tirent les bĂ©nĂ©fices.

La « protection » (je devrais dire la spoliation) des personnages – pas seulement de leur nom, mais de leur apparence, de leurs traits de caractĂšres, etc – est le premier pas vers une privatisation complĂšte de l’imaginaire. Je ne parle pas seulement de l’imaginaire en tant que genre littĂ©raire, mais de l’imaginaire collectif. Je crois qu’il est temps de dĂ©noncer cette invasion, cette expropriation d’un domaine public qui devrait le rester, et cette appropriation d’un bien commun de l’humanitĂ©.[…] Tout ce que nous Ă©crivons, composons, filmons, n’en est qu’une « variation » – pour reprendre le vocabulaire de la musique.[…]

[… Le] domaine public n’est pas un risque,[…] c’est une chance. Une chance pour le public, mais aussi une chance pour les crĂ©ateurs. C’est un territoire Ă  protĂ©ger bec et ongles contre la marchandisation des Ɠuvres et des imaginaires. Le bien commun n’est pas Ă  vendre[…] . Nos idĂ©es ne nous appartiennent pas : nous catalysons celles qui existaient dĂ©jĂ  bien avant nous pour les accommoder Ă  notre maniĂšre. Je comprends qu’une Ă©crasante majoritĂ© de notre trĂšs honorable profession milite en faveur d’une telle protection, s’imaginant spoliĂ©e par les vilains pirates et les « consommateurs » qui ne veulent plus payer. Mais regardons d’abord lĂ  oĂč commence l’orgie : dans nos contrats d’édition, et dans notre relation malsaine avec celles et ceux qui « vendent de la culture ». C’est l’autonomie artistique – peut-ĂȘtre mĂȘme l’acte mĂȘme de crĂ©er – qui est en pĂ©ril.

Car il faut bien comprendre qu’à solliciter de plus en plus la protection du seigneur, on finit presque toujours par en devenir le serf.


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